Éditeur

Le site www.velocatching.fr est la propriété de la société VELOCATCHING, SARL, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de NANTES sous le numéro 911 152 056,
au capital de 4.000,00 €, dont le siège est situé à ST-SEBASTIEN-SUR-LOIRE (44230), 9 RUE ROBERT DOUINEAU.
La marque VéloCatching est déposée INPI sous le numéro 2022B01017.

Responsable de la publication et développement web : Florent GERARD

Hébergement

Ce site est hébergé par O2SWITCH
222-224 Boulevard Gustave Flaubert
63000 Clermont-Ferrand
SARL o2switch au capital de 7500€
RCS : Clermont-Ferrand – SIRET : 510 909 80700016 – TVA : FR35510909807
La marque o2switch est déposée INPI sous le numéro 09 3 645 729.

Droits d'auteur

La structure générale, ainsi que les textes, images animées ou fixes, sons, graphismes, documents téléchargeables, bases de données et tout autre élément composant le site sont soit la propriété exclusive de SARL VELOCATCHING, soit la propriété de tiers ayant concédé à SARL VELOCATCHING tous droits d’utilisation de ces éléments.

Étant précisé que les images et contenus graphiques du site n’ont aucun caractère contractuel, la conformité des contenus aux caractéristiques des biens ou services vendus par la SARL VéloCatching n’est en aucun cas garantie.

Les conditions d’utilisation du site sont régies, interprétées et appliquées conformément au droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.

L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur les droits d’auteur et de la propriété intellectuelle. Les noms, marques et enseignes cités sur ce site sont la propriété de leurs déposants respectifs.

Toute utilisation ou reproduction, totale ou partielle, du site, des éléments qui le composent et/ou des informations qui y figurent, par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse de l’exploitant du site, est interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Traitement des données personnelles

« VELOCATCHING » intervient en qualité de responsable de traitement dans le cadre de la mise en œuvre des Services liés à son activité.
L’Utilisateur est responsable des données à caractère personnel qu’il communique à la société « VELOCATCHING » via son Site Internet.

A cette fin, l’Utilisateur garantit expressément à la société « VELOCATCHING » qu’il est habilité à lui transférer lesdites données.

Les informations recueillies par la société « VELOCATCHING » font l’objet d’un traitement automatisé et informatisé destiné à la mise en œuvre des différents services qu’elle propose.
Ces informations sont conservées pendant toute la durée de la relation commerciale entre l’Utilisateur et « VELOCATCHING » ainsi que pendant une durée de 10 ans à compter du terme de ladite relation. Ces informations ne sont communiquées à aucune autre société.

Conformément à la loi du 6 janvier 1978 et au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD N°2016/679) du 27 avril 2016, l’Utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification, d’opposition et d’effacement à formuler auprès de la société « VELOCATCHING », responsable du traitement, par courriel à l’adresse contact[at]velocatching.fr ou par courrier à l’adresse suivante : « SARL VELOCATCHING, Service RGPD », 9 RUE ROBERT DOUINEAU - 44230 ST-SEBASTIEN-SUR-LOIRE.